Règles de conduite, OTTAWA
Dernière mise à jour 6 avril 2021
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Neuron établit des règles de conduite locales pour assurer la sécurité des usagers et du grand public. Il est important de vous familiariser avec ces règles chaque fois que vous conduisez. Le non-respect des présentes règles de conduite peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte.
1. CONDUITE RESPONSABLE
1.1 Pour conduire nos trottinettes :
1.1.1 vous devez être âgé d’au moins 16 ans, et si vous avez moins de 18 ans, vous devez avoir le consentement d’un parent ou d’un tuteur légal;
1.1.2 vous devez être en bonne santé;
1.1.3 vous ne devez pas être sous l’influence de l’alcool, de substances contrôlées, de drogues, de médicaments ou de toute autre substance qui pourrait nuire à votre capacité de conduire la trottinette en toute sécurité et d’une manière qui soit respectueuse des piétons, des cyclistes et de tous les autres usagers de la route et de la chaussée;
1.1.4 vous ne devez pas avoir de problèmes physiques, mentaux ou d’autres problèmes qui pourraient nuire à votre capacité d’utiliser les trottinettes en toute sécurité;
1.1.5 vous devez respecter la limite de poids de la trottinette de 140 kg;
1.1.6 vous ne devez pas transporter de marchandises pendant l’utilisation de la trottinette;
1.1.7 portez un casque pour bicyclettes agréé qui est bien attaché en tout temps si vous êtes âgé de moins de 18 ans et si vous êtes âgé de 18 ans ou plus, prenez en considération notre recommandation de porter un casque (à moins qu’une exemption vous ait été accordée par une autorité compétente pour des raisons médicales ou religieuses);
1.1.8 vous devez porter d’autres équipements de sécurité, le cas échéant, notamment des chaussures fermées;
1.1.9 vous devez être le seul conducteur (ne permettez jamais à quelqu’un d’autre de conduire votre trottinette);
1.1.10 vous ne devez pas transporter de passagers, y compris d’autres adultes, des enfants et des nourrissons (dans des porte-bébés ou autrement), ainsi que des animaux, y compris des animaux domestiques et des animaux d’assistance;
1.1.11 vous ne devez pas utiliser un téléphone, une tablette, un ordinateur portable, une montre intelligente, un lecteur de musique ou un appareil électronique mobile pendant que vous conduisez;
1.1.12 vous ne devez pas utiliser un appareil susceptible de vous distraire et de vous empêcher d’utiliser la trottinette en toute sécurité;
1.1.13 vous ne devez pas porter de casque d’écoute, d’écouteurs, d’écouteurs boutons ou tout autre appareil d’écoute pendant que vous conduisez, ou nuire à votre capacité à observer et à prêter attention à votre environnement;
1.1.14 vous ne devez pas conduire dans des conditions météorologiques défavorables, y compris lors de fortes pluies, d’orages, de moussons, de temps venteux, de typhons, d’ouragans, de cyclones, de tempêtes tropicales, d’inondations, d’ondes de tempête, de temps brumeux, de brouillard, de smog, de tempêtes de poussière, de conditions de visibilité réduite, de grêle, de neige abondante et de verglas;
1.1.15 vous ne devez pas utiliser la trottinette pour des courses, des acrobaties, des manœuvres périlleuses, ni de toute autre manière que pour le transport personnel;
1.1.16 vous devez vous conformer à toutes les règles de circulation applicables, et à toutes les lois et tous les règlements pertinents (fédéraux, provinciaux, locaux, ou autres).
2. COMMENCER ET TERMINER UN TRAJET
2.1 Avant de commencer un trajet :
2.1.1 examinez la trottinette pour déceler les défectuosités;
2.1.2 essayez les freins mécaniques et électriques;
2.1.3 essayez les phares;
2.1.4 essayez le klaxon;
2.1.5 essayez l’accélérateur;
2.1.6 portez un casque (qu’il soit fourni par Neuron ou autre) et tout autre équipement de protection individuelle requis, tel qu’il est prescrit dans votre territoire;
2.1.7 veillez à adopter une position de conduite confortable sur la trottinette.
N’utilisez pas la trottinette si elle ne réussit pas les tests ci-dessus ou si elle ne peut pas être utilisée adéquatement.
2.2 À la fin d’un trajet :
2.2.1 garez la trottinette de manière sûre et responsable, en tenant compte des autres usagers du trottoir;
2.2.2 vous devez garer la trottinette dans une zone de stationnement désignée indiquée sur l’application Neuron ou, lorsqu’il n’y en a pas de disponible, dans la zone de mobilier urbain (c’est à dire la partie du trottoir adjacente à la bordure de la route), à condition que (dans la mesure du possible) vous ne la gariez pas :
a) à moins de 0,3 mètre de la bordure de la route;
b) de manière à réduire la largeur d’une voie piétonnière à moins de 2 mètres;
2.2.3 ne garez pas la trottinette en dehors de la zone de service ou dans les zones de stationnement interdit désignées indiquées dans l’application Neuron;
2.2.4 sortez la béquille et veillez à ce que la trottinette soit droite;
2.2.5 retournez la trottinette dans le même état que lorsque vous avez commencé le trajet, mise à part l’usure normale;
2.2.6 Si vous avez utilisé un casque fourni par Neuron pour le trajet :
a) dans le cas d’une trottinette munie d’un mécanisme de verrouillage de casque, remettez le casque dans le mécanisme de verrouillage installé sur la trottinette et veillez à ce qu’il soit bien verrouillé (si cela n’est pas fait, des frais de remplacement peuvent vous être facturés à la fin de votre trajet);
b) dans le cas d’une trottinette non munie d’un mécanisme de verrouillage de casque, attachez le casque au guidon de la trottinette à l’aide de la sangle du casque;
2.2.7 ne garez pas la trottinette dans des zones publiques réglementées;
2.2.8 ne garez pas la trottinette sur des routes ou dans des zones de manière susceptible d’entraver la circulation sur les trottoirs publics ou l’accès aux bandes de guidage tactiles au sol;
2.2.9 ne garez pas la trottinette dans un endroit où elle pourrait causer une obstruction, y compris dans les couloirs, les portes, les entrées, les sorties de secours et les cages d’escalier;
2.2.10 ne garez pas la trottinette dans des zones privées à accès restreint qui empêcheront d’autres usagers d’accéder à la trottinette (p. ex., dans un immeuble en copropriété, dans une propriété commerciale, dans une école ou à l’intérieur d’une propriété résidentielle);
2.2.11 ne garez pas la trottinette dans un endroit où cela enfreindrait les règles de la circulation applicables et les autres lois et réglementations pertinentes (fédérales, provinciales, locales, ou autre).
3. PENDANT UN TRAJET
3.1 Lorsque vous conduisez à Ottawa :
3.1.1 respectez les lois et les règles routières applicables;
3.1.2 ne conduisez pas de manière dangereuse ou imprudente, restez vigilant et surveillez les dangers;
3.1.3 ne roulez pas sur un trottoir. Toute violation pourra être soumise à une amende de $150 par la Ville d’Ottawa;
3.1.4 vous pouvez emprunter des voies polyvalentes, des pistes cyclables et des bandes cyclables;
3.1.5 vous pouvez rouler sur une route à condition que :
a) vous empruntiez des bandes cyclables là où elles sont prévues;
b) la route a une limite de vitesse de 50 km/h ou moins;
3.1.6 lorsque des bandes cyclables ne sont pas prévues sur une route, vous pouvez seulement emprunter celle-ci :
a) s’il y a un accotement et que vous restez le plus à droite possible;
b) si vous restez du côté droit de la chaussée le plus près possible du bord, lorsqu’il n’y a pas d’accotement sur la route;
3.1.7 ne conduisez pas dans un parc où le cyclisme, la planche à roulettes ou le patin à roues alignées sont interdits;
3.1.8 ne conduisez pas dans un centre commercial piétonnier ou le long de celui-ci;
3.1.9 demeurez en position debout en tout temps;
3.1.10 vous pouvez rester sur votre trottinette pour traverser une route à un croisement désigné;
3.1.11 conduisez d’une manière sécuritaire et respectueuse, et soyez attentionné envers les autres, particulièrement les piétons, et circulez à une vitesse qui ne met pas en danger les autres usagers de la route ou de la voie;
3.1.12 respectez tous les couvre-feux applicables et toutes les restrictions imposées par les autorités compétentes ou par Neuron;
3.1.13 ne causez pas de nuisance, de distraction ou d’inconvénient à d’autres usagers de la route ou de la voie;
3.1.14 demeurez sur des surfaces pavées en tout temps – ne roulez pas sur l’herbe, un terrain accidenté ou d’autres surfaces meubles;
3.1.15 si vous devez choisir entre plusieurs routes ou voies, tenez toujours compte des conditions locales et choisissez l’itinéraire le plus sûr pour vous et les autres usagers de la route ou de la voie;
3.1.16 à l’approche d’un croisement ou d’une intersection, ralentissez et soyez prêt à vous arrêter;
3.1.17 à un croisement ou à une intersection, arrêtez-vous et regardez si des véhicules ou des piétons arrivent avant de continuer;
3.1.18 circulez à une vitesse sécuritaire qui vous permet de vous arrêter en toute sécurité pour éviter de vous heurter à un piéton ou à un véhicule et respectez les zones à vitesse réduite pouvant être en vigueur dans votre circonscription;
3.1.19 circulez à une distance sécuritaire d’un piéton ou d’un véhicule afin d’éviter une collision;
3.1.20 vous devez céder le passage aux piétons et aux usagers d’appareils d’aide à la mobilité (comme un fauteuil roulant) en tout temps;
3.1.21 restez à l’écart de toutes les routes ou autoroutes à accès contrôlé;
3.1.22 respectez toutes les limites de vitesse locales pertinentes et ralentissez, au besoin :
3.1.23 restez à l’affût et respectez les panneaux de signalisation;
3.1.24 ne dépassez pas un panneau d’interdiction des appareils personnels d’aide à la mobilité et ne pénétrez pas dans une zone où les trottinettes (ou les appareils personnels d’aide à la mobilité) sont interdits;
3.1.25 restez à droite sur les routes, les voies partagées et les pistes cyclables;
3.1.26 circulez à la droite des vélos et des appareils personnels d’aide à la mobilité qui arrivent en sens inverse;
3.1.27 n’empruntez que le côté réservé aux vélos d’une voie partagée;
3.1.28 veillez à avoir une visibilité adéquate à tout moment et à pouvoir être vu par les autres usagers de la route, et utilisez les feux de bord, au besoin;
3.1.29 arrêtez-vous immédiatement si la trottinette ne fonctionne pas bien, si la batterie est faible ou si la trottinette ne peut pas être conduite en toute sécurité.
4. QUE FAIRE EN CAS D’ACCIDENT
4.1 Assurez-vous que vous êtes en sécurité et que toute tierce partie impliquée est également en sécurité, puis demandez une aide d’urgence, au besoin. En cas d’urgence, veillez suivre les instructions de notre application ou de la page d’urgence de notre site Web.
4.2 L’équipe du soutien à la clientèle posera un certain nombre de questions sur l’accident, telles que quand, où et comment il s’est produit, et si des tierces parties étaient impliquées.
4.3 Si une tierce partie était impliquée, vous NE DEVEZ PAS QUITTER LA SCÈNE. Vous devez vous arrêter si une propriété a été endommagée ou si quelqu’un est blessé et fournir votre nom et adresse et tout autre détail pertinent à toute personne qui en a besoin.
4.4 De même, vous devez demander le nom, l’adresse et tout autre détail pertinent à une tierce partie impliquée.
5. AUTRES RESTRICTIONS
5.1 Ne gardez pas la trottinette en votre possession après un trajet. Cela comprend de garder la trottinette dans votre propriété.
5.2 N’omettez pas de payer les frais d’utilisation ou d’autres frais lorsqu’ils sont exigibles.
5.3 Ne transportez pas la trottinette dans un véhicule ou d’une autre manière qu’en le conduisant.
5.4 Ne conduisez pas et ne transportez pas la trottinette en dehors des zones de conduite désignées.
5.5 N’empêchez pas d’autres usagers d’utiliser la trottinette après avoir terminé un trajet (p. ex., en verrouillant la trottinette au moyen d’un dispositif externe).
5.6 Ne modifiez pas, ne démontez pas ou ne retirez pas les composants, ou n’altérez pas la trottinette de quelque manière que ce soit.
5.7 Ne conservez pas l’équipement de protection individuelle fourni par Neuron, y compris les casques, après avoir terminé un trajet. Attachez-le à la trottinette pour qu’il puisse être utilisé par le prochain usager (voir aussi la rubrique 2.2, À la fin d’un trajet).
5.8 N’utilisez pas la trottinette à des fins ou pour des activités commerciales (p. ex., service de messager, livraison de nourriture, activités promotionnelles ou covoiturage) sans le consentement écrit préalable de Neuron.